Cet article vous est proposé par : WCO-OMD

Administration des douanes, procédures aux frontières et transport de marchandises

L'administration des douanes existe à tous les niveaux de frontières : aux limites du pays, aux limites des zones d'échange comme l'Union Européenne, entre zones d'échange et, enfin, au niveau international. En fonction des traités en vigueur et des lois locales, l'administration des douanes régit le franchissement des frontières des transports de marchandises pour lutter contre les fraudes, pour protéger les consommateurs et les systèmes économiques. Les publications de l'administration des douanes reprennent les nomenclatures, les notes explicatives et tous les autres détails nécessaires aux entreprises de transport.

Tags: réglementation de douane, nomenclature de douane, administration des douanes,

Administration des douanes

Règlementation de douane, classification et transit des marchandises

La règlementation de douane concerne de très nombreux professionnels, des transporteurs aux exportateurs. Selon les pays concernés par le transit des marchandises et leur nature, les procédures de la règlementation de douane seront différentes. Ces procédures précises sont regroupées dans les publications de l'Organisation mondiale des douanes sous formes de livres et de CD-ROM. Les professionnels du transport international de marchandises peuvent ainsi facilement naviguer à l'intérieur de la règlementation de douane.

Nomenclature de douane, identification des marchandises

La nomenclature de douane répertorie les différents types de marchandises afin d'en faciliter le contrôle et les procédures de déclaration. Sa précision peut la faire sembler complexe de prime abord mais les outils interactifs autour de la nomenclature de douane facilitent les recherches. Une fois la classification établie, les procédures peuvent être établies en fonction des règlementations internationales. Le non-respect de la nomenclature de douane est souvent un indice de fraude ou de contrefaçon.

Régime douanier, la fiscalité du transit

Le régime douanier détermine dans quelles conditions fiscales la marchandise va voyager. Y aura-t-il des taxes à payer au départ ou à l'arrivée ? Si oui, de quel montant et selon quel barème ? Le régime douanier se divise en trois types : le régime commun, les régimes économiques et le transit. Les taxes seront donc déterminées en fonction de plusieurs critères : les pays de départ et d'arrivée, éventuellement les pays de transit, la nature des marchandises et enfin, le régime douanier. Les outils interactifs sont donc extrêmement pratiques pour obtenir les montants exacts rapidement selon les différentes réglementations douanières.